Le project de défense européenne dont on parle au Conseil européen est mort-né

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Pluma photo: NATO and EU flags | © Shutterstock
Articulus etiam apparuit in Agefi Luxemburgum.

Le 24 febbraio 2022, Poutine a ravive la crainte née en 1948, mais oubliée depuis 1989 : celle d'une invasion de l'Europe par les Russes, car l'Europe est à nouveau démunie de capacités militaires.

En February 1948, le coup de Prag puis, en mai, le blocus de Berlin avaient renforce la perception de la menace. Le pont aérien vers Berlin ya répondu ponctuellement. Le traité d'Union occidentale inter la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg, la France et le Royaume-Uni, signé à Bruxelles le 17 mars, l'a fait structurellement, mais imparfaitement : les 10 divisiones occidentales n'auraient pu arrêter les 150 ad 175 divisiones soviétiques sans les bombes atomiques des États-Unis d'Amérique. Le XXVIII Septembris, Paulus-Henricus spaak, Premier ministre et ministre des Affaires ettrangères de Belgique, a pris la parole lors de l'Assemblee generale des Nations unies pour denoncer la politique soviétique et expresser la peur des Européens. Pour conjurer cette peur, le 4 aprilis 1949, le traité de Washington Institutum l'Alliance Atlanticique, qui protège l'Europe occidentale, mais sa faiblesse l'inféode dans à certain mesure aux Americains.

Le 25 juin 1950, la guerre de Corée a éclaté et incité le gouvernement français à proposer, le 24 octobre, de créer la Communauté européenne de défense (CED), pour donner de la consistance au pilier européen de l'Alliance. La CED aurait ete praecepit de la defensio des territoires européens de ses États membres, de participer pour leur compte à l'Alliance et de la production d'armement. Le Summum Sociae Ducis Europe (SACEUR), par definition in general Americain, aurait eu le controlle des armées européennes.[1]

Les mauvaises idées sont parfois plus pérennes que les bonnes…

Le 3 iulii 1951, le general Eisenhower, qui avait cessé d'être SACEUR pour être candidatus à la présidence des États-Unis d'Amérique, à plaidé en vain pour : « Erectio operosae Europaeae foederationis laboriosae. NATO machinatione mutuae defensionis valde facilior ».[2] Au lieu de fédérer les États européens, leurs governants ont malheureusement opté pour leur integration : le traité de Paris du 18 April 1951 sur la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier (CECA) a mis en place des institutions technocratiques, bureaucratiques, opaques et non popularis. Le 13 Septembris 1952, l'Assemblee de la CECA installé à Paris l'Assemblee. ad hoc, chargée de rédiger un project de constitution européenne. Son praeses, Spaak, Spinelli et le Comité d'étude pour la Constitution européenne ont rédigé, non pas un project de constitution inspiré des constitutions fedérales américaine, suisse, canadienne et australienne, mais un project de traité instituant la Communauté politique européenne (CPE) . Ce premier project de "traité constitutionnel" européen est un oxymore qui a contribué à décrédibiliser le project de CED, car un traité est d'ordreexternal à l'État et multilateral, tandis qu'une constitution est un acte de droit publicinternum et unilaterale.

Le 30 agosto 1954, l'Assemblee Nationale Française a refusé de prendre en consideration la ratification du traité institute la CED. L'idée saugrenue de créer une armée européenne avant d'avoir défini une politique européenne de sécurité est abandonnée. Le project de CPE scrinium. Lineamenta Washington modificantur ad notificationes normae Atlanticae Septentrionalis (OTAN), et notae Bruxellae aptae sunt ad Unionem Europae occidentalis faciendam (UEO)[3]afin de faire croire à l'opinion publique qu'un pilier européen equilibre le pilier nord-américain au sein de l'OTAN, ce qui est politiquement souhaitable en Europe, alors qu'on donne a l'OTAN, en droit. IV nouveau du traité) et en fait, le monopole des moyens d'actions militaires.[4]

L'UEO n'a eu qu'une existence vegetative jusqu'à ce que l'Acte unique prévoie, en 1986, que l'Union européenne (UE) doit jouer sur la scene Internationale un rôle qui corresponde a son mo- ment économique. Le diplomate Belge Alfredus Caende UEO secretarius generalis, sait que sans capacités militaires, la diplomatie européenne sera peu credibile. Dans la revue federaliste L'Europae in formatione,[5] il a assigné un double rôle à son organization : celui d'élément militaire de la construction européenne et celui de pilier européen de l'Alliance atlantique. Declaratio Romae die 27 Octobris Ministri Externorum et Defensionis UEO identitatem securitatis Europaeam exprimit.[6] Quod operatio facie mundi, premier example d'une operation concertée au sein de l'UEO, a permis, en 1987 et 1988, le déminage du golfe Arabo-Persique pour y rétablir la liberté de navigation perturbée par la guerre entre l'Iran et l'Iraq. Subject, l'UEO et l'UE se sont avérées incapables, à partir du 25 juin 1991, de faire face au délitement de la Yougoslavie.

En 1992, le traité de Maastricht a structuré l'UE en trois piliers : les affairses communautaires ; the Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) ; la Justice et l'Interieur. La PESC etait censée conduire a une defensione commune, en s'appuyant sur l'UEO,[7] chargee d'élaborer et d'exécuter les decisions de l'UE ayant des implications dans le domaine de la defensio, ce qui va s'avérer impossible, par suite du refus de l'Union politique par M. Mitterrand. M. Kohl lui a explique, mais en vain, que le federalisme est la seule forme pertinente d'integration politique supranationale. « Celle-ci aurait refermé nos déchiruresinternes, nous aurait apporté le partage d'un destin commun, destin qui implique des responsabilités communes de defensione et de sécurité ».[8]

En 1999, l'UE a repris les missions et les moyens de l'UEO, mais elle n'a pas pu acquérir l'efficacité, la perspicue et la légitimité démocratique necessaires, car elle n'est qu'une association d'États . Sa gouvernance intergouvernementale s'est avérée inadéquate pour affronter les crises, financière en 2008, monétaire en 2010, migratoire en 2015, sanitaire en 2020 et 2021, ainsi que l'intensification de la guerre entre la Russie et l'Ukraine en 2022 discrimina ont amplement confirmé que nos politiques économique, fiscale, de l'emploi, de l'environnement, de la migration, de la santé, et surtout de la sécurité (intérieure et extérieure) et de la defensio, ne seront efficaces que si elles Sont menées au niveau européen, et si celui-ci adopte le seul mode de gouvernance qui lui convienne: le fédéralisme. Malheureusement, le Parlement européen, fondé en 1952 et enfin élu directment depuis 1979, a toujours négligé son premier devoir : doter l'Europe d'une constitution. Celle-ci devrait etablir les droits fondamentaux des citoyens, les principes fondamentaux sur lesquels repose la légitimité du pouvoir politique et l'architecture generale des institutions.

Interea...

Plusieurs incepta sont en cours dans les milieux fédéralistes européens pour que le Parlement européen élu en 2024 rédige et adoptare constitutionem. Comme il semble improbabile que tous les États européens marquent leur accord, methodus alternative a été evoluta et utilisée avec succès. Elle consiste a partir d'un petit noyau d'États plus motivés ou plus réalistes que d'autres. Le BENELUX a ouvert la voie aux Sex, qui sont aujourd'hui 27. Le BENELUX a ete pionnier pour suppression des frontières intérieures en 1975. Dix ans plus tard, la France et l'Allemagne ont rejoint pour fonder la zone Schengen, qui. compte 23 États membres de l'UE, 4 États associés et Gibraltar. La zona euro a été initiée en 1999 par 9 états, elle en comptera 20 en januarii 2023.

L'Europe pourrait, par methodus quam nunc extensibilis, arriver a enforcer sa suner, en developing ses capacités militaires, dans le cadre de l'Alliance atlantique, dans a pilier européen de l'OTAN. Celle-ci, avec un pilier européen solide, assume sa part des charges et des risques, serait mieux equilibrée géopolitiquement. Le 11 Septembris 2018, les praesides americain[9] et Russian[10] se sont dit publiquement d'accord avec cela, mais les dirigeants européens ne le veulent pas. Ils tientent trop a leur illusoire sovereignte. Ils estiment que la Russie n'a pas, pour le moment, les moyens de nous envahir. Ils espèrent que la guerre de haute intensité que Poutine fait a l'Ukraine va bientôt se terminer, négligeant l'évidence, car leur mandate se terminera avant cela, qu'après cette crise-ci, l'Europe devra en affronter d'autres et le fait que l'issue d'une guerre reste incertaine jusqu'au bout.

A l'exception de la féroce bataille de Bakhmut, les operations terrestres en Ukraine marquent une pause, la pluie d'automne ayant rendu le sol peu practicable. Mais des que le sol sera gelé, la Russie pourra deployer son armée blindée en cours de formation en Biélorussie. En revanche, l'Ukraine pourra intensifier ses ingrata vers Louhansk et vers le sud.

Mense Septembri factum est ut Russi in dextra fluminis Dnieper ripa deprehensi, de ravitaillement, surtout en armamentario, detrahantur. Ce fut le cas. Le même scénario devrait se répéter dans le sud occupé de l'Ukraine, y compris en Crimée, car les Ukrainiens ont montré la vulnérabilité des ponts qui permettent de les approvisionner, notamment celui de Kerch. Récemment, les Ukrainiens ont frappé des bases aerennes russes à des centaines de kilometers de distans.

Nous en saurons plus en 2023. En attendant, pour expliquer le processus quelques pays européens pourraient suivre pour se fédérer, la S€D a fait réaliser animation vidéo de 3 minuta, qui est à la page https://www.seurod.eu/videos_audios.html. Cette fiction convient bien, me semble-t-il, pour cette periode de fêtes de fin d'année, propice à la formulation de vœux.


[1] View Traité Instituto la Communauté européenne de defensione (Parisiis, 27 maii 1952)., https://www.cvce.eu/obj/traite_instituant_la_communaute_europeenne_de_defense_paris_27_mai_1952-fr-2af9ea94-7798-4434-867a-36c4a256d0af.htmliniit die 20/12/2021.

[2] View Dwight Eisenhower D, Oratio habita apud Unionem Anglicam Coenae apud Grosvenoriensem Domum, Park Lane, Londinii: 3/7/1951.

[3] Praeter notam Bruxellae in Art. IV: "Executio notae Dan, Partes Princeps Contractus et omnia organismi ab Elles creatis in cadre traiti coopéreront étroitément avec Organizatio traiti Aquilonis Atlantici . En vue d'éviter tout double emploi avec les États-majors de l'OTAN, le Conseil et l'Agence s'adresseront aux autorités militaires appropriées de l'OTAN pour toutes informations et tout avis sur les quaestiones militaires. » Voir Alfredus Caen"L'Union de l'Europe occidentale et la mise en oeuvre de la future defensione commune de l'Union européenne", in Revue du Marché commun et de L'Union européenne, diei ianuarii 1996, p. XXIII-XXVII; http://www.cvce.eu/viewer/-/content/34ed220e-bc07-49f9-89fd-a287269bd8e6/fr, 1/9/2012. L'UEO est appuyee per Assemblee parlementaire, Institut d'études de sécurité, per Committee militaire, chargé d'élaborer des plans de defensione, de faire l'inventaire des moyens et de coordonner les vires militaires, et per un. etat-major, qui ne dispone que d'une division belge, de quatre britanniques et de quatre françaises.

[4] View Alfredus Caen« Unio Europaea occidentalis et NATO. Aedificans defensionis Europaeae Identity in ambitu solidarietatis Atlantici », Brassey, Atlantic Commentarium 2, Lipsiae , 1989 .

[5] View Alfredus Caen, « Un role nouveau pour l'UEO ? " in L'Europae in formatione, 1986, p. 53-66; http://www.ena.lu/ 13 / 02 / 2011.

[6] View Alfredus Caen"L'Union de l'Europe occidentale fait partie de la construction européenne" in La France Libre: 2/2/1993.

[7] Vide notam J.4. § 2 du traité de Maastricht du 7 febbraio 1992: "L'UE demande à l'UEO, qui fait partie intégrante du développement de l'UE, d'élaborer et de mettre en œuvre les décisions et actions de l'EU qui ont des implications dans le domaine de la defensione. Le Conseil européen, ad normam les institutions de l'UEO, adopte les modalités pratiques necessaires. » L'article J.4. § 4 précise que la politique de l'UE "respecte les obligations découlant pour certains États membres du traité de l'Atlantique Nord et elle est compatible avec la politique commune de sécurité et de défense arrêtée dans ce cadre. »

[8] View Henricus Bentegeat, « Fontes aspirationes pour la defensione européenne ? » in Alvaro de Vasconcelos (dir.). Fons defensionis Europaeae anno MMXX?Lutetiae Parisiorum, IESUE, 3e ed., Mars 2010, p. 105

[9] Fareed Zakaria rhoncus enim in 11/11/2018, Colloquium Praesidis dicebatur Macer iusti Emmanuhel, https://edition.cnn.com/videos/world/2018/11/10/emmanuel-macron-fareed-zakaria-trump-tweet-sot-gps-vpx.cnn

Fareed Zakaria Nam rhoncus tincidunt eros in 11/11/2018 Colloquium Praesidis Donald BUCINUM, https://edition.cnn.com/videos/world/2018/11/10/trump-macron-bilateral-meeting-bts-vpx.cnn/video/playlists/intl-latest-world-videos/

[10] sn, « Vladimir Putin Ad quaestiones exclusivas de RT Gallia », 11/11/2018, https://francais.rt.com/international/55305-vladimir-poutine-repond-exclusivite-questions-rt-france-video.

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